Borgen versus Jupiter

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Depuis un peu plus d’une année, la fracturation sociale – diagnostiquée pour la première fois en 1995 –, c'est-à-dire l’émiettement de la nation entre des catégorisations multiples, allant d’identitarismes d’intérêts, socialement protestataires chacun pour eux-mêmes, aux communautarismes les plus séparatifs, a exposé toute l’ampleur et toute la radicalité qu’elle avait à présent atteintes. Les colères, les passions et les déchaînements qui en ont procédé tendent à signifier qu’on est en voie de passer au stade où il faudra parler de désintégration sociétale.

Lorsque la cité est à ce point en crise, une crise aussi durable, aussi profonde et déjà aussi violente, la réponse est nécessairement de l’ordre politique. Dans ce champ là, nombre d’acteurs et de commentateurs se sont déjà risqués à proposer des pistes.

La première ne tiendrait-elle pas dans la priorité que le général de Gaulle s’était tracée – sans bien évidemment en renvoyer aucune autre – lors de son retour aux affaires en 1958, sous une menace de guerre civile (née de l’insoluble conflit algérien) et dans un contexte de crise de l’État : commencer par l’essentiel, « c'est-à-dire par la Constitution ».   

Que le mode de gouvernance pratiqué depuis 2017 concoure à extrémiser les conflits, suffirait au reste à faire prévaloir cette priorité.  En commençant pas ‘’tordre le coup’’ à l’idée (multiplement récurrente) de passer à un régime présidentiel – ce qu’un ancien président de la République a récemment préconisé, recueillant l’appui de commentateurs parmi les plus considérés.

Certes, supprimer la fonction d’un Premier ministre censé être le chef d’un gouvernement  qui détermine et conduit la politique de la nation, mettrait fin à la violation de la constitution qu’hors périodes dite de ‘’cohabitation’’, celle-ci n’a cessé de subir de par la confiscation du pouvoir exécutif par le Président de la République. Au demeurant, dans quel rôle d’arbitre (par définition au-dessus des partis), et de garant des intérêts fondamentaux de la France (i.e. au-delà des enjeux partisans), ce dernier aurait-il pu se tenir dès lors que son élection se décidait au suffrage universel direct ? Le processus de cette élection, destiné à réduire le départage final à deux candidats, ne pouvant qu’attacher un caractère plébiscitaire au choix du corps électoral – quand ce n’est pas comme en 2017, et avec les précédents de 2012 et 2002, le seul sens d’un ‘’tout mais pas lui (ou elle)’’, dont le chanceux élu s’empresse de gommer tout ce qu’il a de très restrictif quant à la confiance dont il est investi.

Reste que prendre ainsi le parti du régime présidentiel, c’est une fois encore succomber à  cette espèce de manie qui consiste à se poser les mauvaises questions – moyen à peu près infaillible de se faire, et déjà à soi-même, de fausses réponses. En l’espèce, la question n’est assurément pas de doter de davantage de pouvoirs et de porter à son comble l’irresponsabilité politique du monarque élu, mais de rétablir la République dans ses fondamentaux – le premier étant le droit qui appartient à tout instant au corps politique  de « demander compte à tout agent public de son administration ».

À cet égard, placer devant l’Assemblée nationale un président héritier direct du maréchal de Mac-Mahon, et détenteur de l’irresponsabilité politique dévolue à ce dernier dans l’attente d’une restauration monarchique et, partant, de la réaffirmation de la personne inviolable et sacrée du roi, est d’abord… d’une improbable modernité. 

Ce président assisté des ministres qu’il choisit, nomme et révoque, renvoie encore plus lointainement à la constitution du 3 septembre 1791 – de  brève existence, comme on sait. Que le droit de dissolution soit maintenu, et le président qui y aura recouru se retrouvera, en cas d’échec de ses partisans aux élections législatives qui s’en suivront, dans le type de confrontation sans issue avec l’Assemblée qui, après la victoire du Cartel des gauches en 1924, contraignit à la démission Alexandre Millerand (lui aussi appelait à une révision constitutionnelle visant à renforcer les pouvoirs de l’exécutif). 

Que le droit de dissolution disparaisse et l’on en reviendra au schéma institutionnel de la Seconde République – qui produisit, entre Président et Assemblée, la neutralisation respective des pouvoirs qui lui était promise, jusqu’à ce que le Prince-Président mît fin à celle-ci par le coup d’État du 2 décembre 1851. Depuis, professeurs de droit constitutionnel ou de science politique n’ont cessé d’enseigner à leurs étudiants qu’il fallait se garder comme d’un fléau de ce régime de séparation absolue des pouvoirs. 

À vrai dire, le régime présidentiel, pour le seul pays qui, dans l’histoire, l’a durablement mis en œuvre autrement que comme l’habillage d’une dictature militaire et/ou de la domination sans partage d’une oligarchie ou d’un clan, s’est fondé sur la conception d’une architecture institutionnelle qui s’appuyait sur les avancées les plus incontestablement modernes de la science politique de la fin du XVIIIe siècle : la configuration qui pouvait alors être tenue pour l’idéal d’une monarchie constitutionnelle – mais puisqu’il était exclu que les constituants américains, œuvrant au nom d’un peuple élu à la création d’un monde nouveau, fussent susceptibles d’aller chercher et de couronner le rejeton d’une vieille dynastie européenne, le régime né de leurs travaux, incluant l’indépassable invention du fédéralisme, devint une république. 

Demeure que sur la durée, le système américain, parce qu’il impose en permanence à ses acteurs (qui sont certes plutôt disposés, par culture, à se plier à cet exercice) de faire jouer une mécanique savante et compliquée de freins et de contrepoids, n’a pas été si injustement pesé le jour où le général de Gaulle lui prêta d’aller ‘’cahin-caha’’ …

Parce qu’il est le décalque d’une monarchie constitutionnelle – et la pratique de la Ve république se trouve si proche ce passé là qu’il est superflu de lui fabriquer un plus pur alliage de la monarchie de Juillet et du Second Empire vers sa fin –, le régime présidentiel représente en France le système le plus à même d’exciter la frustration démocratique qui, depuis l’an dernier, se manifeste de si grand jour : confier tous les pouvoirs – l’exécutif accaparé en son entier depuis 60 ans et le législatif délégué à une majorité à laquelle il est intimé d’obéir sans hésitation ni murmure – à un personnage qui n’aura aucun compte à rendre (sauf à la rue !) sur toute la durée de son mandat, irait radicalement à l’encontre de l’attente citoyenne d’une participation politique, et d’abord d’un pouvoir de sanction.

En l’état de notre monarchie élective, le spectacle donné par un prési-dent jupitérien  anticipe  suffisamment sur l’avertissement formulé par Alexis de Tocqueville : transposer la démocratie pratiquée en Amérique dans un pays centralisé comme l’est la France – ajoutons : et de surcroît historiquement impropre à la pratique du compromis pour être étranger à l’idée que celle-ci est constitutive de la démocratie –, porterait le risque « (d’)une tyrannie pire que celle des Bourbons ».

En revanche, le régime parlementaire, tel qu’il a été continûment ajusté à la modernité depuis la seconde moitié du XIXe siècle, et tel que pour la France, il a fini par être ‘’rationalisé’’ dans la constitution de 1958 – ce fut l’apport capital de Michel Debré –, offre le cadre d’un exercice pacifié de la responsabilité démocratique, allié à celui des droits d’une citoyenneté raisonnée. L’addition de l’un et l’autre s’avérant capables d’en finir avec la guerre civile froide  que perpétue notre fonctionnement institutionnel présent. 

Pour autant, en effet, qu’on y insère la part et les formes de démocratie participative dont le corps électoral du XXIe siècle entend disposer – avec les encadrements indispensables à la prévention des emportements démagogiques –, le régime parlementaire apporte seul la garantie de pouvoir signifier à des gouvernants qu’ils ont perdu la confiance de la nationque leur échec ou leur discrédit excluent qu’ils demeurent en fonction. 

Une perte de confiance signifiée par le vote d’une motion de censure – la configuration ’’constructive’’ de celle-ci en vigueur Outre-Rhin étant la plus exemplairement démocratique – logiquement suivie (hors application du schéma allemand) d’une dissolution automatique, ou par le renvoi de son leader que prononce le parti placé aux affaires (Margaret Thatcher), ou par un divorce survenant dans la coalition gouvernementale (Helmut Schmidt) : autant de procédures démocratiques qu’on regardera comme mieux accordées au souci du Bien Commun que les barricades ou les violences urbaines qui ont fini par répondre à l’irresponsabilité quinquennale octroyée en France au chef du pouvoir exécutif.

Responsabilité des gouvernants n’est pas instabilité : une seule motion de censure a été votée en Allemagne depuis 1949, et les autres démocraties parlementaires d’Europe occidentale peuvent quasiment toutes afficher le même bilan – Espagne comprise avant la crise catalane, et jusqu’à l’Italie, dans une certaine mesure, et par rapport à l’époque où son régime d’assemblée avait de quoi évoquer un copier-coller de notre IVrépublique.

Certes, dans ces pays où prévalent les majorités de coalition, les formations de gouvernements s’avèrent souvent laborieuses. D’autant plus si leurs démocraties (les scandinaves en particulier, mais également l’Espagne et le Portugal) recourent à la représentation proportionnelle. Laquelle, en France, est communément l’objet des réquisitoires les plus catégoriques : parce qu’on l’associe à nos périodes d’instabilité ministérielle chronique – qui tenaient à bien d’autres explications et, d’abord, au faible nombre de partis structurés ; et parce qu’on oublie, d’une part, qu’elle a cours pour les élections de nos assemblées régionales et dans nos grandes villes pour les municipales, une prime majoritaire (au reste très excessive pour les scrutins municipaux) y évitant l’éparpillement des sièges, et d’autre part, que si l’exemple d’Israël lui donne à première vue une figure d’épouvantail, l’émiettement des représentations à la Knesset exprime en fait des clivages religieux et des différences culturelles, sociologiques et d’origine qui tendent à infirmer l’idée d’une nation qui serait assortie à la composante mythique du sionisme.

Que la négociation d’un programme gouvernemental commun puisse prendre un certain temps (comme cela a été le cas en Allemagne après les dernières élections au Bundestag), est en vérité à mettre à l’actif du régime parlementaire.

C’est bien dans ce type de négociation, préalable à la constitution d’une majorité de coalition, que s’élaborent les compromis dont on a rappelé qu’ils sont l’essence de la démocratie. À cet égard le compromis dont procède un contrat de législature conforte celui, plus fondamental encore, entre majorité et opposition – le contrat conclu entre les partis qui formeront le gouvernement entretient la pédagogie des légitimités que se reconnaissent mutuellement majorité et opposition parlementaires.

Des compromis, des contrats, des légitimités respectives qui tombent sous le sens dans les démocraties qu’on a pris en exemple – comme la prudente mesure qui prévaut, de longue expérience, dans la mise en application des contrats de législature. Et qui suggèrent ce que, dans la durée, la pratique d‘un régime parlementaire moderne est susceptible d’instaurer dans un pays dont l’imagerie conflictuelle en est restée, finalement à peu de choses près, à la Saint-Barthélemy, aux noyades de Nantes et à la fusillade de Fourmies : l’apparition de rien moins que d’une démocratie de la civilité et de la permanence du dialogue politique.

Tout ce qui se donne à voir dans la très remarquable série danoise Borgen, au long de ses saisons et au fil de des épisodes : une Première ministre, un gouvernement collégial et une Parlement qui pratiquent, au milieu des autres éléments d’une société civilisée, la forme la plus simple, la plus naturelle et la plus authentique du régime démocratique.

Une série qui s’adresse hic et nunc aux politiques et aux éditorialistes qui n’auraient pas eu leur compte de monarchie plébiscitaire et qui seraient partants pour y rajouter quelques couches supplémentaires de présidentialisme – comme si deux années de gouvernance jupitérienne n’avaient pas suffi à combler leur appétence pour un pouvoir fort confondu avec un pouvoir sans contrôle. Les encourager à visionner, ou à re-visionner, chacun des épisodes de Borgen vaut une convocation à autant de leçons d’instruction civique. 

Ils y trouveront en outre le choc du dépaysement et celui d’un saut d’époque : pour le premier, parce que la démocratie danoise leur apparaîtra comme un système régissant une autre planète, ou en tout cas dont aucun élément ne saurait leur paraître familier ; et pour le second, parce qu’à l’instar des autres régimes du même moule – et spécialement ceux en place d’Helsinki à La Haye, ou ceux des ex-Dominions canadiens, australiens et néo-zélandais – cette démocratie a tout pour les renvoyer à l’archaïsme d’une Ve république conçue en majesté et non en citoyenneté.

Une utile confrontation en un moment où, de défiance généralisée envers les représentants de la nation en soulèvements de toutes formes contre l’État, le pacte républicain qui est censé soutenir le mouvement de notre vie démocratique, approche du degré de fragilité qui était celui de l’ Édit de Nantes quand survint sa révocation. 

D’aucuns diraient que ‘’la cocotte-minute commence à siffler’’. En ce qu’il est à la fois plus parlant et plus digne au regard du sujet en cause, on privilégiera l’avertissement lancé en novembre 1953 par Pierre Mendès France: « Nous sommes en 1788 ». D’autant qu’un instant et pour sept mois entendu, puis écarté pour des années, il offre une bonne matière à réflexion dans les circonstances où Cassandre se heurte aux surdités volontaires.

Didier Lévy

Publié dans Réflexions en chemin

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Marc Durand 18/12/2019 10:08

Cet article est intéressant au-delà des réponses qu’il apporte, car il permet, par son analyse, d’ouvrir des questions et de permettre de vrais débats. Sortir des crises actuelles et à répétition est une exigence trop urgente pour la laisser enfermer dans des discours tout faits et stériles.
J’ajouterai quelques éléments qui me semblent le signe du délitement actuel de la pensée et des pratiques. C’est toute une classe qui est « jupitérienne », le Président n’en est que le reflet qui la légitimise.
Monsieur Delevoye était donc aux manettes de 13 (la quatorzième est en discussion paraît-il) organisations tout en étant depuis deux ans aux manettes aussi pour une réforme fondamentale qui change les paradigmes de notre société. Au-delà des conflits d’intérêt (conseiller les assurances, par exemple, qui sont à la manœuvre pour profiter pleinement de la réforme envisagée et préparée donc par le même conseiller!) on constate la mainmise sur les pouvoirs par un petit nombre de dirigeants qui décident souverainement pour nous. Pour le pouvoir, point de retraite ! Monsieur Delevoye va avoir en janvier 73 ans !
Cela nous amène aussi à ce qu’on appelle les « éléments de langage ». Monsieur Delevoye a « oublié », « n’a pas réalisé », au pire a « commis une faute » mais qui ne peut « altérer la confiance » qu’on a en lui, etc. De qui se moque-t-on ? « Oubliez » 500 euros dans votre déclaration d’impôts ou, pour un chômeur, « oubliez » de déclarer à Pôle Emploi que vous avez pu trouver dans le mois 10 heures de travail, vous verrez ce qu’il en est !
Les pouvoirs publics passent leur temps en « concertation » (et on nous a resservi le plat en affirmant depuis huit jours combien Monsieur Delevoye s’était appliqué à une concertation ouverte...sur une réforme qui cachait les textes!) mais combien de fois les « invités à la concertation » sont privés des textes en discussion et sont donc réduits à faire des commentaires non préparés sur le discours qu’on leur sert ? Combien de fois ils apprennent les véritables décisions quand elles ne sont plus en discussion ? Que signifie alors « concertation » ?
Autre sujet : on ne fait plus d’ « évacuations » de migrants de squats ou de bidonvilles, on les « met à l’abri ». Allez voir à Marseille ou Aix ce que signifie « mise à l’abri » ! Quand à Paris, mise à l’abri dans un gymnase, qu’est-ce que cela signifie ? Et pour combien de temps ?
Ces éléments de langage de la part des pouvoirs publics manifestent le peu de cas qu’ils font des citoyens à qui on se permet de dire n’importe quoi, et en retour du peu de cas qu’on peut faire de leur parole.
Plus grave, à mon avis, est que désormais ces « éléments de langage » sont repris par presque tous les medias, sans correction. On a là la preuve de la collusion des grands medias avec la classe dirigeante (pas seulement les gouvernements mais l’ensemble de la classe dirigeante politique, économique ou autre, qui vit entre soi et dirige le peuple sans partage et surtout sans concertation). Quand les Dassault, Bouygues, Niel, Drahi, Bolloré et d’autres s’achètent les télévisions, journaux, etc. où peut se trouver la démocratie ?

levy 23/12/2019 20:36

Merci, cher monsieur, pour ce commentaire que vous donnez à mon article. Pour les éléments que vous y ajoutez, et dont je partage tant l’analyse qui les soutient que les constats qu’ils comportent.
Oui ’’c’est toute une classe qui est « jupitérienne », (et) le Président n’en est que le reflet qui la légitimise’’. Ou le mandataire que cette classe s’est trouvée. Avec d’autant plus d‘attentes qu’elle avait beaucoup tardé – et beaucoup plus que dans les autres démocraties dites occidentales – à voir apparaître le personnage qui se ferait le bras séculier de la religion du tout-marché et de sa cléricature politique, médiatique et universitaire. Quand Reagan et Thatcher éradiquaient respectivement le New Deal et le Welfare State, la France élisait un président socialiste et qui le resterait pour deux années ; si à peu près tout le monde alentour, et chacun pour son compte, se calait sur la ‘’normalisation’’ (au sens de la Tchécoslovaquie de 1968) mise en œuvre par Schroeder en Allemagne, elle ne concédait qu’à petits pas, et comme avec un reste de mauvaise conscience, à l’ordo-libéralisme et à ses dogmes. Quand elle ne s’affichait pas hérétique et schismatique en passant, contre tous ces dogmes, aux inexpiables ‘’35 heures’’. Jusqu’à ses deux derniers présidents, l’un croyant de la première heure, l’autre un peu plus récemment converti, qui ne s’attaquaient aux legs du CNR que dans un mélange d’hésitation et de faiblesse : l’alignement sur le triptyque marché/concurrence/compétitivité était bien là, mais suivant des processus qui restaient souvent timides et susceptibles de suspendre leur cours (car leurs décideurs étaient peut-être empreints d’encore assez de lucidité pour percevoir, fût-ce confusément, ce que ces processus avaient de contraires à l’histoire d’une nation qui s’était formée autour d’un Etat protecteur et légitimé comme tel).
Sans doute fallait-il, pour que la France, enthousiaste ou accablée, se découvre gouvernée sans esprit de retour vers un grand large mondialisé assimilé à une Terre promise, qu’un inspecteur des finances devenu banquier d’affaires arrivât à sa tête. Et ceci fut bien sous le double effet du « délitement actuel de la pensée et des pratiques » que vous ciblez – lequel a été le produit d’un endoctrinement néolibéral planétaire dont sont partie-prenante ces « éléments de langage » dont vous mettez en évidence les faux-semblants. Un délitement dans lequel je vois également la part qu’y tiennent soixante années de pouvoir personnel à caractère plébiscitaire, et le fait qu’un retour en arrière de cet ordre suppose que le régime dont il procède s’emploie à affaiblir, sinon à abolir, l’esprit critique dans le corps politique et, partant, à y décourager la réflexion. Est-ce un hasard si le régime ici en cause a été contesté dans sa nature même, et de la façon la plus radicale, par le fameux « L’imagination au pouvoir ! ».
Les crises actuelles, leur répétition et la violence par laquelle elles se manifestent, peuvent-elles montrer autre chose qu’une entrée dans "le temps de la fin’’ pour un système qui a à présent et désormais tout contre lui – de son incompatibilité écologique aux fracturations sociales et sociétales qu’il provoque et qui sont devenues son moteur, de l’invalidation du marché et du profit en tant que ‘’main invisible’’ des régulations et des progrès des sociétés humaines au creusement des inégalités jusqu’au point où celles-ci ne sont plus compatibles avec la démocratie.
Un peu partout, et depuis plus d’un an pour la France, les contradictions entre l’économique et ses dérèglements devenus rien moins qu’inouïs d’une part, et le politique en ce qu’il est conception et organisation d’un collectif (pour nous de la nation au sens républicain du terme) autour d’un Bien commun, d’autre part, ne laissent plus envisager qu’elles puissent se résoudre par des ajustements de type classique : c’est bien un nouveau monde dont se profile l’absolue nécessité qu’il y a à le configurer ; ce sont bien ses paradigmes dont l’invention apparaît comme ‘’l’ardente obligation’’ d’aujourd’hui.
Je ne vois guère de place pour le doute dans ces diagnostics, ni même dans les conséquences que je me risque à en tirer. La question me paraît se centrer sur le point de savoir si la mise au jour de ce nouveau modèle se fera, ou non, dans des explosions supplémentaires de colère, de plus en plus graves et furieuses.
Ce qui me ramène, et à mon sens sans détours, à mon plaidoyer pour la réinvention d’un régime parlementaire - parce que ses procédures internes sont de très loin les mieux dotées en capacités conciliatrices et pacificatrices - ; et pour l’inclusion, dans la forme moderne de régime, des élargissements participatifs, certes conçus avec la circonspection qui prévienne leur exploitation par des partis tels RN, que requièrent à présent les aspirations citoyennes.
En vous réitérant bien cordialement l’expression de mes remerciements.
Didier Lévy
PS 1 : je mets à part ce reproche que, malgré ce qui précède, m’inspire votre commentaire : votre rappel de ce que « Monsieur Delevoye va avoir en janvier 73 ans » aurait pu, sur le coup de la lecture, me chagriner quelque peu – dans la mesure où tel est très exactement mon cas !
PS 2 : je tiens à ajouter à ma réponse à votre commentaire tout ce que j’ai trouvé de remarquable, de pénétrant et d’esprit de liberté à votre article « Noël », publié par notre blogue le 22 décembre. Sans doute notamment par ce qui m’a très directement visé – et bien spécialement en termes d’esprit de liberté - dans ces deux extraits que je cite en me permettant de surexposer les termes où cette liberté se fait hardiesse, et, pour moi, par là pleinement spirituelle : ‘’L’Évangile, c’est-à-dire la « bonne nouvelle », N’EST PAS UNE HISTOIRE PIEUSE (QUE SAIT-ON DE L’HISTOIRE DE JESUS ?)’’. ‘’… nous ressusciter, nous offrir la vie, dès maintenant. LE MYTHE DÉVELOPPÉ PAR MATHIEU EST BIEN AU-DELA DE LA GENTILLE HISTOIRE RACONTÉE.